Normes et Notes de la CNJOG
Responsabilité
Le Comité Français de Mécanique des Sols et de Géotechnique, ses membres, ses administrateurs ou ses représentants déclinent toute responsabilité découlant d’omissions ou d’erreurs sur le contenu du site web et des documents qu’il contient et ne peuvent être tenus responsables de quelconque dommage lié à l’utilisation des informations contenues sur ce site ou des documents mis à disposition, en ce compris les informations fournies par des tiers, ou à l’impossibilité d’accès au site web ou à son contenu et ses documents, sauf en cas de faute grave ou délibérée de leur part.
La responsabilité du CFMS ne saurait davantage être engagée vis-à-vis des tiers, notamment dans le cas où les œuvres agréées par le Conseil après avis de la Commission Scientifique et Technique, donneraient lieu à des poursuites judiciaires sur le fondement de la loi du 11 Mars 1957 et de tous les autres textes protégeant les œuvres de l’esprit.
• NOTES DE LA CNJOG
Pour toute questions relatives aux notes de la CNJOG, merci de contacter son secrétaire dont les coordonnées figurent dans les notes.
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• DOCUMENTS OBSOLÈTES
Recommandations T.A. 95 - Comité Français de Mécanique des Sols et des Travaux de Fondation :
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Calcul et dimensionnement des tirants selon l’Eurocode 7 (30 août 2016)
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